Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LIBERTEL
Numéro de dépôt :
1641478
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2001
Présentation de la marque LIBERTEL
Déposée le 24 janvier 1991 par monsieur BEURNIER Jean-Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIBERTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LIBERTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTEL est expirée depuis le 24 janvier 2001.
BEURNIER Jean-Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27